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L’utilisation de l’assurance vie dans une société

Bonjour, Aujourd’hui on va parler de l’utilisation d’une assurance vie quand on possède une entreprise.
La semaine dernière on a parlé de l’assurance vie en général.
Cette semaine on va regarder les 3 cas les plus fréquents où l’on utilise une assurance vie dans une société.
Avant tout, on va regarder quelques aspects fiscaux pour bien comprendre.
Premièrement, le gain d’assurance vie est non-imposable. S’il est gagné dans une société, il est non imposable et on peut sortir ce gain libre d’impôts aux actionnaires.
Deuxième chose, on va prendre l’assurance vie dans la société car, malgré que la dépense est non déductible, on ne perd que notre taux d’impôt effectif d’une petite entreprise, environ 20%, versus si je le sors et je m’impose à 50% pour payer la cotisation.
Donc 50 versus 20, on le prend dans la société.
Premier cas qui est le plus courant, ma société demande un prêt à la banque, la banque demande que je prenne une assurance vie sur ma tête, au cas où je décède, elle va utiliser le gain pour repayer le prêt.
Le deuxième cas, je suis un propriétaire unique. Lorsque je décède, je suis présumé avoir disposé de tout mes biens, donc si ma société ou les actions de ma société ont un gain en capital latent, il va y avoir de l’impôt à payer.
Donc mes héritiers légaux vont utiliser le fruit de l’assurance pour payer les impôts suite à mon décès.
Le troisième cas, qui est un peu plus intéressant, est quand on est plusieurs actionnaires d’une société.
On va prendre un cas simple, on est deux actionnaires. On va avoir une entente entre actionnaires qui dit que quand l’un des deux décède, l’autre a l’obligation de le racheter.
Ainsi on va prendre une assurance vie dans chaque société de gestion des deux actionnaires, si un décède, l’autre va gagner un gain d’assurance vie, qu’il va utiliser pour racheter les actions de la succession.
Donc il va se retrouver avec 100% de la société, suite au décès.
Si vous avez des questions n’hésitez pas à nous contacter par téléphone, à travers les médias sociaux ou en laissant un message au bas de ce vidéo.
Merci
Au revoir