Capsule de la semaine Les fiducies

Les fiducies

Les fiducies, qu’est-ce que c’est? et dans quels cas on peut utiliser des fiducies

Bonjour,
Aujourd’hui on va brièvement parler des fiducies.
Il en existe deux sortes.
La première étant la fiducie testamentaire, qui est créée suite au décès d’un individu.
La deuxième sorte que l’on va parler aujourd’hui, est la fiducie non-testamentaire ou familiale.
Avant de continuer on va regarder les intervenants autour de la fiducie.
Il y a premièrement le créateur, qui ne fait que créer la fiducie.
On a les fiduciaires, qui sont nommés pour gérer les biens de la fiducie.
Et on a les bénéficiaires qui profitent de l’usufruit ou des revenus de la fiducie.
Donc qu’est-ce qu’une fiducie?
Ce n’est pas une société, ce n’est pas un individu, c’est plutôt un contrat, ou l’on a des gens, les fiduciaires, pour gérer un bien au nom de bénéficiaires.
Une chose importante est que l’on peut être bénéficiaire et fiduciaire en même temps.
Donc je peux gérer un bien pour quelqu’un d’autre, ou pour moi-même.
Dans quels cas on va utiliser les fiducies?
Il y en a principalement deux.
Le premier est pour se protéger contre des créanciers potentiels.
Donc je vais transférer un bien dans la fiducie, donc il ne m’appartient plus.
Malgré le fait que je peux être le fiduciaire et que je peux être aussi un bénéficiaire et profiter de ce bien, il ne m’appartient plus, donc si un créancier veux saisir le bien, il ne peut plus saisir le bien, car il appartient à la fiducie.
Le deuxième cas est lorsque l’on fait une planification fiscale.
Une chose importante à savoir est que lorsqu’une fiducie gagne un revenu, par exemple un revenu d’intérêt, et qu’elle le transfère aux bénéficiaires, la nature du revenu ne change pas. Donc elle gagne un revenu d’intérêt, elle le transfère aux bénéficiaires, et pour eux ca devient un revenu d’intérêt.
Même chose si je gagne un revenu de gain en capital.
Le gain en capital est gagné dans la fiducie, je le transfère aux bénéficiaires, et ca devient pour eux un gain en capital.
On va souvent transférer les actions de votre entreprise dans une fiducie, vous allez être le fiduciaire, donc vous allez pouvoir gérer la société, et vous allez aussi être un bénéficiaire, avec votre conjointe, vos enfants, et vous allez pouvoir profiter des revenus provenant de la fiducie.
Donc si vous vendez votre entreprise, la fiducie va gagner un gain en capital, et vous allez pouvoir transférer à vous-même, à votre conjointe, à vos enfants.
C’est une application que l’on utilise souvent lors d’une planification fiscale.
Mais il y a plein d’autres choses que l’on peut faire avec une fiducie.
Si vous avez des questions n’hésitez pas et contactez-nous.
Merci