Capsule de la semaine Le calcul du gain et de la perte en capital

Le calcul du gain et de la perte en capital

Un exposé pour expliquer le fonctionnement et l’imposition du gain en capital

Bonjour,
Aujourd’hui on va parler du calcul du gain et de la perte en capital.
Si vous n’avez pas déjà regardé la capsule de la semaine dernière où l’on parlait de la définition de ce qu’est un gain ou une perte en capital, je vous le suggère fortement.
Pour bien illustrer le calcul, on va utiliser 5 exemples.
Le premier:
J’ai un bien non-amortissable, par exemple, un terrain, que j’ai acquis pour un montant de 100 000$. Je le revends à 150 000$, j’ai donc fait un gain en capital de 50 000$, qui va être imposable à 50% du montant.
Deuxième exemple: j’ai le même terrain que j’ai acquis à 100 000$ mais que je revends à 70 000$. J’ai fait une perte en capital de 30 000$ qui peut être déduite seulement contre un gain en capital dans l’année courante, dans les trois années antérieures ou dans les années futures. Donc la perte en capitale est beaucoup plus restrictive.
Troisième exemple: j’ai un bien amortissable, par exemple, un immeuble. Je l’ai payé 100 000$, je l’ai amorti pendant les années pour un montant de 20 000$. Donc j’ai une fraction non amortie de 80 000$. Je le revends à 150 000$. Donc j’ai le 150 000$, j’ai mon coût d’acquisition à 100 000$ et j’ai la fraction non amortie à 80 000$.
Entre le 80 000$ et le 100 000$, le 20 000$, ça va être de la récupération d’amortissement, qui va être imposable à 100% du montant. Entre le 150 000$ et le 100 000$, ça va être du gain en capital pour un montant de 50 000$ qui va être imposable à 50% du montant.
Notre exemple numéro 4: même données de base. J’ai un coût d’acquisition à 100 000$, je l’ai amorti pour 20 000$, j’ai une fraction non amortie de 80 000$ et je le revends à 90 000$. Donc je suis entre le coût d’acquisition et la fraction non amortie de 80 000$. Qu’est-ce qui se passe? Entre le 80 000$ et le 90 000$ je vais avoir de la récupération d’amortissement pour un montant de 10 000$, qui est imposable à 100%.
Exemple numéro 5: encore les mêmes données de base. J’ai un coût d’acquisition de 100 000$, je l’ai amorti pour 20 000$, il me reste 80 000$. Cependant je le vends à 70 000$, en bas de ma fraction non amortie. Dans ce cas je vais avoir une perte, mais pas une perte en capital, je vais avoir une perte finale, entre le 80 000$ et le 70 000$, de 10 000$, qui peut être utilisé et déduit contre mes autres revenus.
Donc dans le cas d’un bien amortissable que je dispose, je ne peux jamais faire une perte en capital.
Si vous avez d’autres questions, n’hésitez pas à nous contacter à travers nos réseaux sociaux ou à travers notre site web.
Merci
Au revoir